Conseil Municipal du 2 Mai 2007, l'ordre du jour
par OD,
mercredi 2 mai 2007 à 07:30 :: Vie Citoyenne
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La prochaine scéance du Conseil Municipal aura lieu Lundi Mercredi prochain 2 mai à partir de 20 heures -débat télévisé oblige- à partir de 18 heures. L'ordre du Jour ainsi que la note de synthèse associée ont été mis en ligne sur le site de la ville.
Suite à notre courrier, nous venons de recevoir la réponse de la Mairie de Saint-Ouen qui indique la mise à disposition sur le site Internet de la ville du compte-rendu intégral des débats de la scéance pour le 17 mai 2007.
A suivre donc ...
Suite à notre courrier, nous venons de recevoir la réponse de la Mairie de Saint-Ouen qui indique la mise à disposition sur le site Internet de la ville du compte-rendu intégral des débats de la scéance pour le 17 mai 2007.
A suivre donc ...
Parmi les points de l'ordre du jour qui ont attiré notre attention, on peut citer :
WEBOGRAPHIE :
Ordre du jour sur le site de la ville ;
Note de synthèse sur le site de la ville.
- Au point 6 : Avis du Conseil municipal relative à la carte scolaire 2007-2008, et expression des besoins de la Commune concernant l’enseignement du premier degré, formulés dans ce cadre ;
- Au point 7 : Fonds d’aide aux projets scolaires et éducatifs au titre de l’année 2007 ;
- Au point 8 : Création d’un tarif pour les séjours citoyens organisés par le service municipal de la jeunesse en faveur des jeunes Audoniens âgés de treize à dix-sept ans ;
- Au point 9 : Convention à intervenir entre la Commune de Saint-Ouen et Monsieur Guy Ferrer relative à l’œuvre d’art « T.O.L.É.R.A.N.C.E. » implantée dans le parc de la zone d’aménagement concerté (ZAC) Victor-Hugo dans le cadre du projet dénommé « L’Art dans la ville » ;
- Au point 11 : Réhabilitation de l’immeuble sis 49, boulevard Biron à Saint-Ouen, délimitation et mise en œuvre du périmètre de restauration immobilière (P.R.I.) ;
- Au point 15 : Convention de partenariat à intervenir entre la Commune de Saint-Ouen et le groupement régional de santé publique d’Île-de-France, relative à la prévention du saturnisme infantile, au dépistage et à la prise en charge des situations d’intoxication sur le territoire communal ;
- Au point 16 : Participation financière de la Commune de Saint-Ouen en faveur de la réhabilitation du patrimoine ancien au travers du fonds d’intervention du quartier et du protocole de coopération conclu avec le Département de la Seine-Saint-Denis ;
- Au point 17 : Construction d’une opĂ©ration de logements sociaux, situĂ©s 98, boulevard Victor-Hugo Ă SaintÂOuen : Garantie communale Ă l’emprunt PLUS complĂ©mentaire contractĂ© auprès de la Caisse des dĂ©pĂ´ts et consignations par l’Office public de HLM de Saint-Ouen ;
- Au point 19 : Avenants modificatifs de l’annexe 3 du contrat cadre à intervenir avec la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) dans le cadre de la fourniture de chaleur en faveur des bâtiments de la Commune de Saint-Ouen ;
- Au point 20 : Convention à intervenir avec le Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communications (SIPPEREC), dans le cadre de la mise en gestion des infrastructures de communications électroniques ;
- Au point 24 : Demandes de subventions auprès : A/ de la caisse d’allocations familiales (CAF) de la Seine-Saint-Denis, dans le cadre de la rĂ©novation et de l’extension du centre de loisirs maternel JoliotÂCurie B/ de la direction dĂ©partementale de l’équipement (DDE) dans le cadre des missions de suivi animation des plans de sauvegarde engagĂ©es par la Commune de Saint-Ouen ;
- Au point 25 : Modification de l’état des effectifs du personnel communal au titre de l’année 2007 ;
- Au point 26 : Création de postes pour faire face à des besoins occasionnels.
WEBOGRAPHIE :
Ordre du jour sur le site de la ville ;
Note de synthèse sur le site de la ville.
Mots clés
conseil municipal
:: lesaudoniens.com
:: municipalité



Commentaires
1. Le jeudi 19 avril 2007 à 16:39, par taquet
2. Le jeudi 19 avril 2007 à 17:03, par webmaster
3. Le mardi 24 avril 2007 à 23:05, par taquet
4. Le dimanche 29 avril 2007 à 18:41, par marinette
5. Le dimanche 29 avril 2007 à 21:29, par taquet
6. Le lundi 30 avril 2007 à 06:32, par dadidadou
7. Le mercredi 2 mai 2007 à 08:54, par TAQUET
8. Le mercredi 2 mai 2007 à 09:28, par icimeme
9. Le vendredi 4 mai 2007 à 18:58, par blagassou
10. Le samedi 5 mai 2007 à 11:54, par taquet
11. Le lundi 7 mai 2007 à 12:36, par icimeme
12. Le lundi 7 mai 2007 à 14:09, par Benjamin
13. Le vendredi 18 mai 2007 à 16:32, par icimeme
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