Conseil Municipal du 29 septembre 2008, l'ordre du jour
par OD,
samedi 27 septembre 2008 à 11:30 :: Vie Citoyenne
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La prochaine séance du Conseil Municipal -aura lieu Salle Barbara dans la salle rénovée du Conseil Municipal à partir de 20 heures.
Parmi les points de l'ordre du jour, disponible sur le site de la mairie -Ordre du Jour de la séance du 29 Septembre 2008-, les points suivants ont retenu notre attention :
- Au point 4 - Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal.
- Au point 5 - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Docks : Compte rendu annuel à la collectivité portant sur le déroulement de l'opération et sur les comptes de l'année 2007.
- Au point 6 - ZAC des Docks - Prototype des nouveaux quartiers urbains - Dispositif proposé par la Région Île-de-France - Convention à intervenir entre la Région Île-de-France, la commune et la SODEDAT 93, maître d'ouvrage délégué de l'étude relative à la concertation, l'évolutivité et la réversibilité du projet des Docks.
- Au point 7 - ZAC des Docks - Contrat de projet Etat-Région « 2007-2013 » (Grand Projet 3) - Aide aux opérations d’aménagement des éco-quartiers - Adoption d'une convention entre l'Etat, la Commune de Saint-Ouen et son maître d’ouvrage, la Sodedat 93 - Demande de subvention au titre de l'aide de l'État.
- Au point 8 - Plan de cession du patrimoine diffus : A. Cession au profit de la Société d'économie mixte de Saint-Ouen (SEMISO) des lots n° 21 et 7 de la copropriété sise 24, rue Amilcare-Cipriani - B. Modification de la délibération n° DL/07/254-4 du 26 novembre 2007.
- Au point 12 - Adoption de la charte régionale de la biodiversité et adhésion à l'Observatoire départemental de la biodiversité urbaine de la Seine-Saint-Denis. Autorisation du Maire à la signer.
- Au point 14 - Création de la commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées.
- Au point 15 - Réalisation d'un dispositif pour les mal-voyants complémentaire aux bornes patrimoniales et touristiques. A) Demandes de subventions auprès du Conseil régional d'Ile-de-France et du Comité régional du tourisme d'Ile-de-France. B) Habilitation du maire ou de son représentant à signer tout acte y afférent.
- Au point 16 - Taxe d'habitation : revalorisation des abattements Ă la base pour charge de famille.
- Au point 24 - Marché à intervenir, dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert européen relatif au choix d'une agence chargée du conseil et de la réalisation d'actions de communication interne et externe sur le territoire de la commune de Saint-Ouen.
- Au point 26- Réalisation de la médiathèque et des archives municipales : A/ Approbation d'un avenant n°1 au marché de travaux conclu avec la société BATEG. B/ Habilitation du Maire ou de son représentant à signer cet avenant.
- Au point 27 - Avenant n° 1 à intervenir au contrat d'assurance « Défense pénale professionnelle » souscrit auprès de la compagnie Garantie Mutuelle des Fonctionnaires (GMF).
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Mots clés
93
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Commentaires
1. Le dimanche 28 septembre 2008 à 10:01, par Chantal
2. Le dimanche 28 septembre 2008 à 16:40, par Marie France
3. Le dimanche 28 septembre 2008 à 21:02, par AmĂ©lie
4. Le dimanche 28 septembre 2008 à 21:11, par audonien
5. Le dimanche 28 septembre 2008 à 22:20, par RenĂ© MatĂ©o
6. Le dimanche 28 septembre 2008 à 22:41, par Chantal
7. Le lundi 29 septembre 2008 à 13:47, par Jean Fouquart
8. Le lundi 29 septembre 2008 à 13:50, par Jean Fouquart
9. Le lundi 29 septembre 2008 à 16:43, par RenĂ© MatĂ©o
10. Le lundi 29 septembre 2008 à 17:38, par RenĂ© MatĂ©o
11. Le mardi 30 septembre 2008 à 10:29, par Jean Fouquart
12. Le mardi 30 septembre 2008 à 12:16, par Dadidadou
13. Le mardi 30 septembre 2008 à 13:05, par Jean Fouquart
14. Le mardi 30 septembre 2008 à 13:07, par Jean Fouquart
15. Le mardi 30 septembre 2008 à 15:15, par Dadidadou
16. Le mardi 30 septembre 2008 à 15:24, par SmS
17. Le mardi 30 septembre 2008 à 15:34, par taquet
18. Le mardi 30 septembre 2008 à 16:27, par Jean Fouquart
19. Le mardi 30 septembre 2008 à 16:58, par taquet
20. Le mardi 30 septembre 2008 à 17:11, par Steph
21. Le mardi 30 septembre 2008 à 18:54, par BV
22. Le mardi 30 septembre 2008 à 19:06, par RenĂ© MatĂ©o
23. Le mardi 30 septembre 2008 à 19:41, par M.Fainzang
24. Le mardi 30 septembre 2008 à 20:19, par RenĂ© MatĂ©o
25. Le mardi 30 septembre 2008 à 20:28, par RenĂ© MatĂ©o
26. Le mardi 30 septembre 2008 à 23:13, par M.Fainzang
27. Le mardi 30 septembre 2008 à 23:32, par aimĂ©
28. Le mercredi 1 octobre 2008 à 01:01, par BV
29. Le mercredi 1 octobre 2008 à 06:37, par RenĂ© MatĂ©o
30. Le mercredi 1 octobre 2008 à 07:04, par Dadidadou
31. Le mercredi 1 octobre 2008 à 09:49, par SmS
32. Le mercredi 1 octobre 2008 à 10:20, par M.Fainzang
33. Le mercredi 1 octobre 2008 à 10:23, par Jean Fouquart
34. Le mercredi 1 octobre 2008 à 10:57, par dadidadou
35. Le mercredi 1 octobre 2008 à 10:57, par BV
36. Le mercredi 1 octobre 2008 à 14:38, par RenĂ© MatĂ©o
37. Le jeudi 2 octobre 2008 à 13:29, par RenĂ© MatĂ©o
38. Le vendredi 3 octobre 2008 à 21:34, par audonien
39. Le samedi 4 octobre 2008 à 11:24, par Jean Fouquart
40. Le mardi 7 octobre 2008 à 18:43, par audonien
41. Le mercredi 8 octobre 2008 à 09:56, par Jean Fouquart
42. Le mercredi 8 octobre 2008 à 12:10, par Jean Fouquart
43. Le mercredi 8 octobre 2008 à 15:01, par NICOLAS SARKOZY
44. Le mercredi 8 octobre 2008 à 17:56, par RenĂ© MatĂ©o
45. Le mercredi 8 octobre 2008 à 18:54, par SmS
46. Le mercredi 8 octobre 2008 à 19:19, par RenĂ© MatĂ©o
47. Le mercredi 8 octobre 2008 à 19:57, par M.Fainzang
48. Le mercredi 8 octobre 2008 à 21:08, par audonien
49. Le jeudi 9 octobre 2008 à 09:44, par taquet
50. Le jeudi 9 octobre 2008 à 09:48, par Jean Fouquart
51. Le jeudi 9 octobre 2008 à 13:11, par Kasparov
52. Le jeudi 9 octobre 2008 à 14:38, par taquet
53. Le jeudi 9 octobre 2008 à 15:05, par Jean Fouquart
54. Le jeudi 9 octobre 2008 à 15:39, par Jean Fouquart
55. Le jeudi 9 octobre 2008 à 17:02, par M.Fainzang
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58. Le vendredi 10 octobre 2008 à 10:31, par M.Fainzang
59. Le vendredi 10 octobre 2008 à 13:38, par Kasparov
60. Le vendredi 10 octobre 2008 à 16:06, par M.Fainzang
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67. Le mercredi 15 octobre 2008 à 22:57, par BV
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