La prochaine séance du Conseil Municipal -aura lieu Salle Barbara dans la salle rénovée du Conseil Municipal à partir de 20 heures. Parmi les points de l'ordre du jour, disponible sur le site de la mairie -Ordre du Jour de la séance du 29 Septembre 2008-, les points suivants ont retenu notre attention :
  • Au point 4 - Adoption du règlement intĂ©rieur du Conseil municipal.
  • Au point 5 - Zone d'amĂ©nagement concertĂ© (ZAC) des Docks : Compte rendu annuel Ă  la collectivitĂ© portant sur le dĂ©roulement de l'opĂ©ration et sur les comptes de l'annĂ©e 2007.
  • Au point 6 - ZAC des Docks - Prototype des nouveaux quartiers urbains - Dispositif proposĂ© par la RĂ©gion ĂŽle-de-France - Convention Ă  intervenir entre la RĂ©gion ĂŽle-de-France, la commune et la SODEDAT 93, maĂ®tre d'ouvrage dĂ©lĂ©guĂ© de l'Ă©tude relative Ă  la concertation, l'Ă©volutivitĂ© et la rĂ©versibilitĂ© du projet des Docks.
  • Au point 7 - ZAC des Docks - Contrat de projet Etat-RĂ©gion « 2007-2013 » (Grand Projet 3) - Aide aux opĂ©rations d’amĂ©nagement des Ă©co-quartiers - Adoption d'une convention entre l'Etat, la Commune de Saint-Ouen et son maĂ®tre d’ouvrage, la Sodedat 93 - Demande de subvention au titre de l'aide de l'État.
  • Au point 8 - Plan de cession du patrimoine diffus : A. Cession au profit de la SociĂ©tĂ© d'Ă©conomie mixte de Saint-Ouen (SEMISO) des lots n° 21 et 7 de la copropriĂ©tĂ© sise 24, rue Amilcare-Cipriani - B. Modification de la dĂ©libĂ©ration n° DL/07/254-4 du 26 novembre 2007.
  • Au point 12 - Adoption de la charte rĂ©gionale de la biodiversitĂ© et adhĂ©sion Ă  l'Observatoire dĂ©partemental de la biodiversitĂ© urbaine de la Seine-Saint-Denis. Autorisation du Maire Ă  la signer.
  • Au point 14 - CrĂ©ation de la commission communale pour l'accessibilitĂ© des personnes handicapĂ©es.
  • Au point 15 - RĂ©alisation d'un dispositif pour les mal-voyants complĂ©mentaire aux bornes patrimoniales et touristiques. A) Demandes de subventions auprès du Conseil rĂ©gional d'Ile-de-France et du ComitĂ© rĂ©gional du tourisme d'Ile-de-France. B) Habilitation du maire ou de son reprĂ©sentant Ă  signer tout acte y affĂ©rent.
  • Au point 16 - Taxe d'habitation : revalorisation des abattements Ă  la base pour charge de famille.
  • Au point 24 - MarchĂ© Ă  intervenir, dans le cadre d'une procĂ©dure d'appel d'offres ouvert europĂ©en relatif au choix d'une agence chargĂ©e du conseil et de la rĂ©alisation d'actions de communication interne et externe sur le territoire de la commune de Saint-Ouen.
  • Au point 26- RĂ©alisation de la mĂ©diathèque et des archives municipales : A/ Approbation d'un avenant n°1 au marchĂ© de travaux conclu avec la sociĂ©tĂ© BATEG. B/ Habilitation du Maire ou de son reprĂ©sentant Ă  signer cet avenant.
  • Au point 27 - Avenant n° 1 Ă  intervenir au contrat d'assurance « DĂ©fense pĂ©nale professionnelle » souscrit auprès de la compagnie Garantie Mutuelle des Fonctionnaires (GMF).