[Conseil Municipal] Ordre du Jour de la séance du 26 Janvier 2008
par OD,
dimanche 25 janvier 2009 à 11:49 :: Vie Citoyenne
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Après la séance agitée du 12 Janvier 2009, qui a vu pour la première fois, Jacqueline Rouillon en minorité au Conseil Municipal -voir cet article
-, la séance de ce lundi, avec entre autres, la validation du Budget-, risque d'être assez tendue. Notez que l'on annonce un foule sans précédent dans la salle du Conseil, chaque camp ou faction de la majorité ou de l'opposition, ayant appelé au renforts de ses partisans ...
Communications du Maire.
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2009.
L'ordre du jour du prochain Conseil devrait ĂŞtre le suivant :
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2009 ;
- 1 - Budget primitif relatif à l'exercice 2009. A- Budget principal de la Commune. B- Vote des taux des 4 taxes directes locales et du taux d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM). C- Budget annexe du service de la restauration. D- Budget annexe du service de l'assainissement ;
- 2 - RĂ©vision du Plan local d'urbanisme (PLU) de Saint-Ouen - Bilan de la concertation et arrĂŞt du projet ;
- 3 - Dépassement du coefficient d’occupation des sols (COS) afin de favoriser la performance énergétique des constructions ;
- 4 - Convention à intervenir entre la Préfecture de Seine-Saint-Denis et la Commune de Saint-Ouen, relative à la mise en dépôt de plusieurs stations fixes d'enregistrement de titres d'identité et de voyage ;
- 5 - Adhésion de la Commune de Saint-Ouen à l'association Banlieues bleues au titre de l'année 2009 dans le cadre de l'organisation du festival de jazz appelé «Banlieues bleues», et convention à intervenir avec cette association, incluant son avenant technique dit «Concerts» ainsi qu'une participation financière
- communale au titre de l'année 2009 ;
- 6 - Indemnité de conseil octroyée au receveur municipal ;
- 7 - Fixation du montant des droits d'entrée à la ludothèque municipale durant l'année 2009 ;
- 8 - Subvention exceptionnelle accordée par la Commune à la section Athlétisme de l'Union sportive multisections audonienne (U.S.M.A.) à l'occasion de ses déplacements, au titre de l'année 2008 ;
- 9 - Subventions complémentaires versées par la Commune aux associations Guyan'Nou Pei et La Maison de l'Algérie au titre de l'année 2008 ;
- 10 - Acquisition auprès de la Société d'ingénierie et de développement économiques (SIDEC), aménageur, des portions de parcelles cadastrées N n° 45, 46, 47 et 152, pour une superficie totale de 1.063 m², au niveau de l'immeuble sis 50, rue Arago à Saint-Ouen, en vue de la construction de la Maison de l'enfance dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) Victor-Hugo ;
- 11 - Avenant n° 4 à intervenir au contrat de projet dit «Animation globale» conclu entre la caisse d'allocations familiales (CAF) de la Seine-Saint-Denis et la Commune de Saint-Ouen au titre de la prestation de service de la Maison de quartier Landy sise 37, rue du Landy ;
- 12 - Marché à intervenir, dans le cadre d'un appel d'offres ouvert européen, relatif à l’assistance technique à apporter aux services communaux, en matière d'études techniques de développement du réseau et de requalification ou modernisation de l'espace public communal, de réalisation et programmation de
- travaux de mise en lumière ainsi que de prestations d’études ponctuelles ;
- 13 - Marché à intervenir dans le cadre d'une procédure d'appel d’offres ouvert européen, relatif au remplacement des matériels de péage des parkings municipaux de la patinoire et Marie-Curie dans la commune de Saint-Ouen ;
- 14 - Marché à intervenir, dans le cadre d'un appel d'offres ouvert européen, relatif à l'acquisition de bacs et conteneurs destinés à la collecte des déchets ménagers et industriels banals et des pièces détachées nécessaires à leur entretien ;
- 15 - Marché à intervenir, dans le cadre d'une procédure d'appel d'offre ouvert, relatif à la fourniture, la pose et le raccordement de fibres optiques sur la commune de Saint-Ouen ;
- 16 - Marché relatif à la maintenance préventive du réseau d'assainissement sur le territoire de la Commune de Saint-Ouen : Avenant n° 1 de transfert du marché initialement conclu entre la Commune de Saint- Ouen et la société SARP Ile-de-France au profit de la société Curage Industriel de Gonesse (CIG) ;
- 17 - Modification de la délibération n° DL/08/275 du 15 décembre 2008, portant fixation des indemnités versées aux directeurs d'écoles ;
- 18 - Rémunération du psychologue chargé de la supervision dans les centres de santé ;
- 19 - Création d'un poste du personnel communal afin de faire face à un besoin occasionnel ;
- 20 - Modification de l'état des effectifs du personnel communal au titre de l'année 2009 ;
- 21 - Etat des décisions prises par le maire, en application de la délibération n° DL/08/74 du 7 avril 2008, dans le cadre des dispositions de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales, du n° DC/08/282 au n° DC/09/1.
Mots clés
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Commentaires
1. Le dimanche 25 janvier 2009 à 18:55, par RenĂ© MatĂ©o
2. Le dimanche 25 janvier 2009 à 22:22, par OD
3. Le lundi 26 janvier 2009 à 00:13, par JY Marsouin
4. Le lundi 26 janvier 2009 à 10:41, par RenĂ© MatĂ©o
5. Le samedi 31 janvier 2009 à 14:55, par Jean FOUQUART
6. Le samedi 31 janvier 2009 à 20:58, par RenĂ© MatĂ©o
7. Le dimanche 1 fĂ©vrier 2009 à 11:48, par Jean FOUQUART
8. Le mardi 10 fĂ©vrier 2009 à 10:27, par JY Marsouin
9. Le mardi 10 fĂ©vrier 2009 à 13:31, par Jean FOUQUART
10. Le vendredi 27 fĂ©vrier 2009 à 18:35, par RenĂ© MatĂ©o
11. Le dimanche 1 mars 2009 à 12:57, par Jean FOUQUART
12. Le lundi 2 mars 2009 à 11:56, par JY Marsouin
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